Déposée par voie électronique le 8 janvier 2018 par monsieur Eric Jacquart
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LOTOQUINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-05 du 2 février 2018.
Le déposant est monsieur Eric Jacquart domicilié(e) Zone d'activité Quercypôle, - 46100 - CAMBES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Eric Jacquart domicilié(e) Zone d'activité Quercypôle - 46100 - CAMBES - France.
La marque LOTOQUINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4417871.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOTOQUINE arrivera à expiration en date du 8 janvier 2028.
Eric Jacquart a également déposé les autres marques suivantes : A+B COMMUNICATION
Monsieur Eric Jacquart - Zone d'activité Quercypôle, - 46100 - CAMBES - France
Monsieur Eric Jacquart - Zone d'activité Quercypôle - 46100 - CAMBES - France
Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19
Inscription le 28 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°746956 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-28
Produits de l'imprimerie, caractères d'imprimeries, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture... Ces produits étant en relation avec le loto traditionnel et ou la mécanique du jeu de loto traditionnel ;
Jeux, jouets, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes ou de table,... Ces produits étant en relation avec le loto traditionnel et/ou la mécanique du jeu de loto traditionnel ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales , diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), gestions de fichiers informatiques, participation à des salons commerciaux, publications de textes publicitaires, relations presse, .. Ces services étant en relation avec le loto traditionnel et ou la mécanique du jeu de loto traditionnel.
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